Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTOCHAR
Numéro de dépôt :
1046989
Date de dépôt :
07/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib Salins Les Bains
Présentation de la marque MOTOCHAR
Déposée le 7 avril 1977 par Etablissements LABOURIER et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Salins Les Bains), la marque française « MOTOCHAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTOCHAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOTOCHAR est expirée depuis le 7 avril 1987.
Etablissements LABOURIER et Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046